Conditions de vente

Règlement au comptant à réception facture. En l’absence de règlement dans le délai précisé sur la commande, le client supportera de plein droit une pénalité de retard correspondant au taux d’intérêt légal majoré de 5 points.

Nos prix sont révisables périodiquement et sont soumis à la TVA aux taux de 19,6%.

Les délais sont données à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à aucun dédommagement d’aucune sorte en cas de dépassement, ni à annulation de commande.

Les plans et côtes sont habituellement donnés à titre d’exemple et en conséquence, ne peuvent être considérés comme contractuels.

Des plans et côtes réputés contractuels doivent obligatoirement porter la signature des parties contractantes et ce, directement sur les documents concernés.

Toute reproduction des plans et autres données, partielles ou intégrales, sans autorisation écrite de STIRAM est illicite.

STIRAM se réserve le droit de modifier les caractéristiques de ses produits fournis dans son catalogue ou dans les fiches techniques en fonction des avancées techniques. Aucune modification ne sera réalisée sans accord du client sur des éléments contractuels.

Les photographies de produits STIRAM utilisant des marques ou des logos de clients ou de constructeurs ne sont présentées que dans un but d’illustration.